Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BARON D ARCY
Numéro de dépôt :
921436
Date de dépôt :
21/05/1973
Lieu de dépôt :
Cannes
Présentation de la marque BARON D ARCY
Déposée le 21 mai 1973 par NOUVELLE MAISON CAUVIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cannes), la marque française « BARON D ARCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BARON D ARCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 51 ans, la marque BARON D ARCY est expirée depuis le 21 mai 1983.
NOUVELLE MAISON CAUVIERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455